ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 04 JUIN 2019 A 20H45

ORDRE DU JOUR 54-05-2019 Affaires générales: Convention de mise à disposition d’un bureau de Noé au PETR 55-05-2019 Affaires générales: Convention de mise à disposition de services entre la CCV et Noé 56-05-2019 Affaires générales: Convention occupation du domaine privé communal au profit de Fibre 31 57-05-2019 Affaires générales: Convention de servitude pour la canalisation Lire plus …

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 12 AVRIL 2019 A 19H00

ORDRE DU JOUR 35-04-2019 Mise en place du conseil: Election du maire36-04-2019 Mise en place du conseil: Délégations de compétence au maire37-04-2019 Mise en place du conseil: Délégation au maire en matière de dépenses communales38-04-2019 Mise en place du conseil: Création des postes des maires-adjoints-es39-04-2019 Mise en place du conseil: Election des maires-adjoints-es 40-04-2019 Mise Lire plus …

Conseil municipal du 28 Mars 2019

Budget communal: Vote du budget primitif 2019Budget communal: Affectation de résultat 2019 Budget annexe service Eau Potable: Vote du budget primitif 2019 Budget annexe service Eau Potable: Affectation de résultat 2019 Budget annexe lotissement communal Pardeilhan: Vote du budget primitif 2019 Budget annexe lotissement communal Pardeilhan : Affectation de résultat 2019 Budget annexe Pompes funèbres: Lire plus …

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 04 MARS 2019

ORDRE DU JOUR 10-02-2019 PFU/Colombarium: Fixation des tarifs inscription stèle du jardin du souvenir11-02-2019 Eau potable: Adhésion à la Fédération des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR)12-02-2019 Urbanisme: Délibération complémentaire révision allégée N°1 du PLU Noé 13-02-2019 Affaires générales: Tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 201914-02-2019 Budget principal: Vote du compte de gestion15-02-2019 Budget Lire plus …

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 SEPTEMBRE 2018

CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 20 SEPTEMBRE 2018 A 20H45 ORDRE DU JOUR: Affaires générales/Urbanisme: Demande de modification du PLU par la SARL Les Lacs Affaires générales: Campagne de capture de chats libres Affaires générales: Demande de mise en vente progressive des logements HLM Promologis Aménagements: Centre Bourg (rapport CAUE) Ressources humaines: Indemnité Horaire Travaux supplémentaires (IHTS) Lire plus …

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 03 JUILLET 2018

CONSEIL MUNICIPAL MARDI 03 JUILLET 2018 A 20H45 ORDRE DU JOUR: CCV: Vote du mode de financement de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) CCV: Vote des nouveaux statuts REGIE EAU POTABLE: Nouvelle tarification BUDGET PRINCIPAL: Délibération modificative N°1: amortissement BUDGET EAU POTABLE: Délibération modificative N°1: emprunt et dettes assimilées BUDGET POMPES FUNEBRES: Délibération Lire plus …

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 AVRIL 2018

CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 05 AVRIL 2018 A 20H45 ORDRE DU JOUR: BUDGET: Budget 2018 – communal, service des eaux, lotissement communal et pompes funèbres BUDGET: Affectation de résultat 2018 FISCALITE: Vote taux fiscalité locale directe Sage: Approbation des statuts du SIVOM SAGE SDEHG: Effacement des réseaux rue des Ecoles et des jardins SDEHG / Orange: Lire plus …

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2018

CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 15 MARS 2018 A 20H45 ORDRE DU JOUR: BUDGET: Vote des comptes de gestion 2017 des budgets: communal, service des eaux, du lotissement communal et des pompes funèbres BUDGET: Vote des comptes administratifs des budgets: communal, service des eaux, du lotissement communal et des pompes funèbres SDEHG: Annulation de la délibération N°06-01-2018 Lire plus …

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 07 DECEMBRE 2017

ORDRE DU JOUR APPROBATION: Du compte-rendu Municipal du jeudi 09 Novembre 2017. Budget: Autorisation au Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du 1/4 des crédits ouverts au budget 2017) Urbanisme: Modalités de mise à disposition du dossier modification N°2 du PLU Bâtiment: Travaux d’amélioration de la performance énergétique du Lire plus …