ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 04 JUIN 2019 A 20H45

ORDRE DU JOUR

54-05-2019 Affaires générales: Convention de mise à disposition d’un bureau de Noé au PETR
55-05-2019 Affaires générales: Convention de mise à disposition de services entre la CCV et Noé
56-05-2019 Affaires générales: Convention occupation du domaine privé communal au profit de Fibre 31
57-05-2019 Affaires générales: Convention de servitude pour la canalisation de gaz naturel TIGF
58-05-2019 Fonctionnement conseil municipal: Création des commissions municipales
59-05-2019 Budget Eau: Délibération modificative
60-05-2019 Budget Eau: Admission en non valeur
61-05-2019 Budget Commune: Admission en non valeur
62-05-2019 Urbanisme: Convention lotissement Galvani/Lopez
63-05-2019 SDEHG: Annule et remplace la délibération N°45-04-2019, élection des délégués SDEHG
64-05-2019 Ressources humaines: Mise en place de tickets restaurant
65-05-2019 Affaires générales: Conditions d’implantation des compteurs Linky
66-05-2019 Affaires générales: Installation d’une plaque FNACA aux monuments aux morts de Noé

Questions diverses:
– Itinéraire cyclable longeant la Garonne ou Trans-Garona (convention de passage sur les chemins et voies communales