ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 26 NOVEMBRE 2018

CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 26 NOVEMBRE 2018 A 20H45

ORDRE DU JOUR:

61-07-2018 – Soutien au Conseil départemental de la Haute-Garonne, en faveur de son maintien dans son périmètre actuel d’intervention au sein de l’organisation territoriale.

62-07-2018 – Avis sur les ouvertures dominicales 2018.

63-07-2018 – Installations caméras vidéoprotection sur voie publique.

64-07-2018 – Désignation d’un nouveau conseiller municipal délégué.

65-07-2018 – Attribution du marché travaux pour la réhabilitation de la ferme Faugère et la réalisation d’un tiers-lieu.

66-07-2018 – Demande de subvention pour les travaux de réhabilitation de la ferme Faugère et réalisation du tiers-lieu.

67-07-2018 – Dotation Equipement Territoire Ruraux 2019 (DETR).

68-07-2018 – Autorisation pour Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice) budget principal.

69-07-2018 – Autorisation pour Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice) budget eau.

70-07-2018 – Versement subvention communale au CCAS de Noé.

71-07-2018 – Acquisition tondeuse autoportée.

72-07-2018 – Droit de préemption parcelle C 1533.

73-07-2018 – Construction fosses bâties cimetière Noé.

74-07-2018 – Maison Labourgogne.

75-07-2018 – Indemnité au trésorier payeur général – budgets Noé et Eau – exercice 2018.

76-07-2018 – Indemnité Régisseur – exercice 2018.

77-07-2018 – Délibération IHTS (Annule et remplace la délibération n°57-06-2018).

78-07-2018 – Indemnité Forfaitaire Travaux Supplémentaires 2018 (IFTS).

79-07-2018 – Création et instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement professionnel (RIFSEEP) 2019.

80-07-2018 – Prime annuelle des agents – 2018.

81-07-2018 – Contrat groupe Assurance CDG 31 – 2019-2022.

 QUESTIONS DIVERSES

1- Lotissement M. Lopez 

2- Comptage routier sur voirie communale (annexe 6) ;

3- Coupe chêne

4- Projet de territoire communautaire

5- Chats errants