ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 07 DECEMBRE 2017

ORDRE DU JOUR

APPROBATION:

Du compte-rendu Municipal du jeudi 09 Novembre 2017.

Budget:

Autorisation au Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du 1/4 des crédits ouverts au budget 2017)

Urbanisme:

Modalités de mise à disposition du dossier modification N°2 du PLU

Bâtiment:

Travaux d’amélioration de la performance énergétique du bâtiment ALSH Sainte-Marie: Demande de subvention au Conseil Départemental

Travaux Tiers-lieu Faugères: Demande de subvention au Conseil Départemental

Choix maîtrise d’oeuvre pour travaux de mise en conformité accessibilité des bâtiments (AD’AP)

Affaires générales:

Ouvertures des magasins les dimanches 16, 23 et 30 Décembre 2018

Régies:

Indemnité annuelle du Régisseur

CCV:

Approbation des modalités de transfert des zones d’activités industrielles, commerciales, tertiaires, portuaires ou aéroportuaires à la Communauté de Communes du Volvestre

Budget:

Décision modificative N°4: Crédits au chapitre 041 opération patrimoniale (section investissement)

Questions diverses:

Installation de bancs au cimetière